Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-09-02 · Voir les annonces

SEQUENCE 13

ACTIF
SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2009, SEQUENCE 13 est une SAS, société par actions simplifiée basée à SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON, active dans le secteur Agences immobilières (APE 68.31Z). SEQUENCE 13 fait partie des 26 entreprises du secteur Agences immobilières à SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2009
SIREN
513 148 734
TVA
FR51513148734
APE
68.31Z Agences immobilières

Siège Social

HAM LE BOUQUET
13100 SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 juillet 2009
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Effectif
1-2 salaries
SIRET (siège)
51314873400017

Dirigeants (3)

CB
CHRISTOPHE BARD
President du Directoire 59 ans
SM
SERGE MIROUSE
President du Conseil d'Administration 62 ans

Etablissements (4)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-09-02 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
2024-10-06 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
2023-09-28 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour SEQUENCE 13

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

PUB
Montblanc Stylos - Cadeaux d'affaires premium

Entreprises du même secteur — Agences immobilières Voir l'annuaire →

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 513148734 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 513148734 identifie SEQUENCE 13, située à SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de SEQUENCE 13 ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SEQUENCE 13 est 68.31Z — Agences immobilières. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de SEQUENCE 13 ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de SEQUENCE 13 est FR51513148734. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
Carte de visite Factur-X gratuite