Annonce BODACC récente : RCS_B

Publié le 2026-01-16 · Voir les annonces

SCI TCB

ACTIF
BESANCON Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2009, SCI TCB est une Société civile immobilière basée à BESANCON, active dans le secteur Location de terrains et d'autres biens immobiliers (APE 68.20B). SCI TCB fait partie des 6200 entreprises du secteur Location de terrains et d'autres biens immobiliers à BESANCON.

📅 Créée en 2009
SIREN
519 347 496
TVA
FR79519347496
APE
68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège Social

LES SAVARY
25000 BESANCON
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
21 decembre 2009
Forme juridique
Société civile immobilière
SIRET (siège)
51934749600019

Dirigeants (5)

PF
PATRICE FUTIN
Membre du conseil de surveillance 65 ans
Autre
Autre

Etablissements (1)

Donnees Financieres

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Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (1 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-01-16 Modification
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour SCI TCB

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 519347496 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 519347496 identifie SCI TCB, située à BESANCON. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de SCI TCB ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SCI TCB est 68.20B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de SCI TCB ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de SCI TCB est FR79519347496. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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