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Publié le 2025-07-09 · Voir les annonces

SCI L'OCEANE

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de SCI L'OCEANE est 905391868.

Q: Quel est le numéro de TVA de SCI L'OCEANE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SCI L'OCEANE est FR46905391868. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

TOULOUSE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2021, SCI L'OCEANE est une Société civile immobilière de construction-vente basée à TOULOUSE, active dans le secteur Supports juridiques de programmes (APE 41.10D). SCI L'OCEANE fait partie des 2696 entreprises du secteur Supports juridiques de programmes à TOULOUSE.

📅 Créée en 2021

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

905 391 868

TVA

FR46905391868

APE

41.10D Supports juridiques de programmes

Siège Social

4 RUE LABEDA
31000 TOULOUSE

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 10 novembre 2021
Forme juridique: Société civile immobilière de construction-vente
SIRET (siège): 90539186800023

Dirigeants (4)

B.C. PROMOTION

Autre

JEROME CAILLEAU

Autre 54 ans

LIONEL RAYNAUD

Autre 50 ans

Autre

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 90539186800023

4 RUE LABEDA, 31000 TOULOUSE

APE 41.10D

Actif

Etablissement

SIRET: 90539186800015

4 IMPASSE HENRI PITOT, 31500 TOULOUSE

APE 41.10D

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (1 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-07-09 Modification

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 905391868 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 905391868 identifie SCI L'OCEANE, située à TOULOUSE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SCI L'OCEANE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SCI L'OCEANE est 41.10D — Supports juridiques de programmes. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SCI L'OCEANE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SCI L'OCEANE est FR46905391868. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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