SCA D.C.B

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de SCA D.C.B est 401163746.

Q: Quel est le code APE de SCA D.C.B ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SCA D.C.B est 01.21Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de SCA D.C.B ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SCA D.C.B est FR28401163746. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

BAGNOLS SUR CEZE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1995, SCA D.C.B est une Autre société civile basée à BAGNOLS SUR CEZE, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z). SCA D.C.B fait partie des 25 entreprises du secteur Culture de la vigne à BAGNOLS SUR CEZE.

📅 Créée en 1995

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SIREN

401 163 746

TVA

FR28401163746

APE

01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

CARMIGNAN
30200 BAGNOLS SUR CEZE

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1995
Forme juridique: Autre société civile
SIRET (siège): 40116374600019

Dirigeants (2)

CLAUDE ROLAND BROC

Membre du directoire 70 ans

DANIEL JEAN BROC

Membre du directoire 71 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 401163746 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 401163746 identifie SCA D.C.B, située à BAGNOLS SUR CEZE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SCA D.C.B ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SCA D.C.B est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SCA D.C.B ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SCA D.C.B est FR28401163746. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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