Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-09-21 · Voir les annonces

SBTPP

ACTIF
BELBERAUD Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2010, SBTPP est une SAS, société par actions simplifiée basée à BELBERAUD, active dans le secteur Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (APE 43.12A). SBTPP fait partie des 6 entreprises du secteur Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à BELBERAUD.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2010
SIREN
522 939 206
TVA
FR61522939206
APE
43.12A Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Siège Social

39 CHEMIN DE L'EGLISE
31450 BELBERAUD
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Identité Juridique

Date création
10 juin 2010
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Effectif
1-2 salaries
SIRET (siège)
52293920600010

Dirigeants (1)

JP
JEAN-CLAUDE POUMIROL
President 64 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-09-21 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
2024-10-13 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
2023-10-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour SBTPP

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 522939206 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 522939206 identifie SBTPP, située à BELBERAUD. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de SBTPP ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SBTPP est 43.12A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de SBTPP ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de SBTPP est FR61522939206. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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