Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-09-09 · Voir les annonces

RSBS

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de RSBS est 899317051.

Q: Quel est le code APE de RSBS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de RSBS est 55.10Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de RSBS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de RSBS est FR52899317051. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

Enseigne: LE BOIS SOLEIL

BOIS-D'ARCY Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2021, RSBS est une SAS, société par actions simplifiée basée à BOIS-D'ARCY, active dans le secteur Hôtels et hébergement similaire (APE 55.10Z). RSBS fait partie des 10 entreprises du secteur Hôtels et hébergement similaire à BOIS-D'ARCY.

👥 6-9 salaries salariés 📅 Créée en 2021

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

899 317 051

TVA

FR52899317051

APE

55.10Z Hôtels et hébergement similaire

Siège Social

15 RUE JACQUES TATI
78390 BOIS-D'ARCY

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 11 mai 2021
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Effectif: 6-9 salaries
SIRET (siège): 89931705100022

Dirigeants (2)

SOCIETE FRANCAISE D'EHPAD

President

Président de SAS

Etablissements (2)

LE BOIS SOLEIL Siege

SIRET: 89931705100022

15 RUE JACQUES TATI, 78390 BOIS-D'ARCY

APE 55.10Z

Actif

LE BOIS SOLEIL

SIRET: 89931705100014

ROUTE DE L’ORME DES MERISIERS, 91190 SAINT-AUBIN

APE 68.20A

Ferme

Donnees Financieres 2024

Chiffre d'affaires

Résultat net

Marge nette

Total actif

486K€

Résultat

Marge

Actif

486K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)

Detail par exercice (2 ans)

Annee	Chiffre d'affaires	Resultat net	Total actif	Total passif	Charges	Effectif
2024	-	-	485 881 €	-	-	-
2023	-	-	443 513 €	-	-	-

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

2024

CA - Resultat - Actif 485 881 € Passif - Charges - Effectif -

2023

CA - Resultat - Actif 443 513 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-09-09 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

2024-09-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

2023-10-27 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 899317051 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 899317051 identifie RSBS, située à BOIS-D'ARCY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de RSBS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de RSBS est 55.10Z — Hôtels et hébergement similaire. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de RSBS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de RSBS est FR52899317051. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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