ROYAL MODE

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de ROYAL MODE est 494321847.

Q: Quel est le numéro de TVA de ROYAL MODE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ROYAL MODE est FR65494321847. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

75102 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2007, ROYAL MODE est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à 75102, active dans le secteur Fabrication d'autres textiles n.c.a. (APE 13.99Z).

📅 Créée en 2007

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SIREN

494 321 847

TVA

FR65494321847

APE

13.99Z Fabrication d'autres textiles n.c.a.

Siège Social

103 RUE D'ABOUKIR
75002 75102

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Identité Juridique

Date création: 20 fevrier 2007
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège): 49432184700019

Dirigeants

Aucun dirigeant declare dans les registres officiels (INPI/RCS).

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 494321847 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 494321847 identifie ROYAL MODE, située à 75102. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de ROYAL MODE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ROYAL MODE est 13.99Z — Fabrication d'autres textiles n.c.a.. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de ROYAL MODE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ROYAL MODE est FR65494321847. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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