Entrepreneur individuel ROBERT BERNARD-SIMONET

ACTIF

75112 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1993, ROBERT BERNARD-SIMONET est une entreprise individuelle basée à 75112, active dans le secteur Activités d'architecture (APE 71.11Z). ROBERT BERNARD-SIMONET fait partie des 19 entreprises du secteur Activités d'architecture à 75112.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 1993

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SIREN

390 833 309

TVA

FR23390833309

APE

71.11Z Activités d'architecture

Siège Social

45 RUE DE FECAMP
75012 75112

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Identité Juridique

Date création: 15 avril 1993
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 39083330900011

Dirigeants (1)

ROBERT BERNARD-SIMONET

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 390833309 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 390833309 identifie ROBERT BERNARD-SIMONET, située à 75112. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de ROBERT BERNARD-SIMONET ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ROBERT BERNARD-SIMONET est 71.11Z — Activités d'architecture. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de ROBERT BERNARD-SIMONET ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ROBERT BERNARD-SIMONET est FR23390833309. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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