Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-08-21 · Voir les annonces

R.CONSTANT

ACTIF
PUJAUT Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2021, R.CONSTANT est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à PUJAUT, active dans le secteur Programmation informatique (APE 62.01Z). R.CONSTANT fait partie des 13 entreprises du secteur Programmation informatique à PUJAUT.

📅 Créée en 2021
SIREN
893 074 161
TVA
FR45893074161
APE
62.01Z Programmation informatique

Siège Social

43 CHEMIN DE LA VELLE
30131 PUJAUT
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
4 janvier 2021
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège)
89307416100017

Dirigeants (1)

RC
ROMAIN CONSTANT
Membre du conseil de surveillance 36 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-08-21 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
2024-07-19 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
2023-10-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour R.CONSTANT

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 893074161 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 893074161 identifie R.CONSTANT, située à PUJAUT. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de R.CONSTANT ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de R.CONSTANT est 62.01Z — Programmation informatique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de R.CONSTANT ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de R.CONSTANT est FR45893074161. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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