Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-12-26 · Voir les annonces

R.C.DEBROUSSAILLAGE

ACTIF
LE FAGET Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2010, R.C.DEBROUSSAILLAGE est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à LE FAGET, active dans le secteur Activités de soutien aux cultures (APE 01.61Z). Son chiffre d'affaires s'élève à 124K€. R.C.DEBROUSSAILLAGE fait partie des 28 entreprises du secteur Activités de soutien aux cultures à LE FAGET.

📅 Créée en 2010 📊 2 entreprises dans ce secteur
SIREN
519 575 914
TVA
FR28519575914
APE
01.61Z Activités de soutien aux cultures

Siège Social

LE MAYNADEL
31460 LE FAGET
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 janvier 2010
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège)
51957591400014

Dirigeants (1)

RC
ROMAIN JEAN-PAUL CALMETTES
Membre du directoire 39 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres 2023

CA
124K€
Résultat
-26K€
Marge
-20.7%
Actif
134K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-12-26 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
2024-02-15 Comptes annuels
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
2023-02-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour R.C.DEBROUSSAILLAGE

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Entreprises du même secteur — Activités de soutien aux cultures Voir l'annuaire →

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 519575914 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 519575914 identifie R.C.DEBROUSSAILLAGE, située à LE FAGET. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de R.C.DEBROUSSAILLAGE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de R.C.DEBROUSSAILLAGE est 01.61Z — Activités de soutien aux cultures. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de R.C.DEBROUSSAILLAGE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de R.C.DEBROUSSAILLAGE est FR28519575914. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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