PROJET D

ACTIF
MESNAY Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2012, PROJET D est une Association déclarée basée à MESNAY, active dans le secteur Arts du spectacle vivant (APE 90.01Z). PROJET D fait partie des 12 entreprises du secteur Arts du spectacle vivant à MESNAY.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2012
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
750 166 746
TVA
FR49750166746
APE
90.01Z Arts du spectacle vivant

Siège Social

1 RUE VERMOT
39600 MESNAY
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Identité Juridique

Date création
9 janvier 2012
Forme juridique
Association déclarée
Effectif
1-2 salaries
SIRET (siège)
75016674600016

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Via site INPI
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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour PROJET D

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Entreprises à MESNAY Voir l'annuaire →

12 entreprises du même secteur dans cette ville.

L HOUTEAU FRANC COMTOIS
MESNAY
CA : 820K€
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SOC BAL DU MOULIN ROUGE
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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 750166746 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 750166746 identifie PROJET D, située à MESNAY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PROJET D ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PROJET D est 90.01Z — Arts du spectacle vivant. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PROJET D ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PROJET D est FR49750166746. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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