Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-01-16 · Voir les annonces

PROCOMEL

ACTIF
ARTAS Entreprise Mise à jour: 06/03/2026

Créée en 2006, PROCOMEL est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à ARTAS, active dans le secteur Travaux de plâtrerie (APE 43.31Z). PROCOMEL fait partie des 36 entreprises du secteur Travaux de plâtrerie à ARTAS.

📅 Créée en 2006
SIREN
490 675 626
TVA
FR92490675626
APE
43.31Z Travaux de plâtrerie

Siège Social

274 CHEMIN DE FAYARDON
38440 ARTAS
PROCOMEL 100 entreprises du même secteur dans le département
Localisation

Identité Juridique

Date création
1 juin 2006
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège)
49067562600025

Dirigeants (3)

PT
PHILIPPE GUY TRANCHANT
Membre du conseil de surveillance 58 ans
PT
PHILIPPE TRANCHANT
Membre du directoire 58 ans

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 49067562600025

274 CHEMIN DE FAYARDON, 38440 ARTAS

APE 43.31Z

Ferme

Etablissement

SIRET: 49067562600017

L'EGLISE, 38440 VILLENEUVE-DE-MARC

APE 43.31Z

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (2 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-01-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :
  • PROCOMEL
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE Voir sur BODACC.fr
2024-02-22 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :
  • PROCOMEL
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE Voir sur BODACC.fr

Extrait Kbis et documents officiels de PROCOMEL Gratuit

Extrait Kbis de PROCOMEL

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de PROCOMEL, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Outils de gestion pour PROCOMEL

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 490675626 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 490675626 identifie PROCOMEL, située à ARTAS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PROCOMEL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PROCOMEL est 43.31Z — Travaux de plâtrerie. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PROCOMEL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PROCOMEL est FR92490675626. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
Comment obtenir le Kbis de PROCOMEL ?
Si vous êtes dirigeant de PROCOMEL, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.
Carte numérique Factur-X gratuite