PRO'ARTIGRAPH

ACTIF

NICE Entreprise Mise à jour: 06/03/2026

Créée en 1988, PRO'ARTIGRAPH est une Association déclarée basée à NICE, active dans le secteur Enseignement post-secondaire non supérieur (APE 85.41Z). PRO'ARTIGRAPH fait partie des 3890 entreprises du secteur Enseignement post-secondaire non supérieur à NICE.

📅 Créée en 1988

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

399 477 231

TVA

FR03399477231

APE

85.41Z Enseignement post-secondaire non supérieur

Siège Social

14 RUE LASCARIS
06300 NICE

PRO'ARTIGRAPH 3 entreprises du même secteur dans le département

Localisation

Identité Juridique

Date création: 27 juillet 1988
Forme juridique: Association déclarée
SIRET (siège): 39947723100035

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Certifications & Labels

ESS

Etablissements (3)

Etablissement Siege

SIRET: 39947723100035

14 RUE LASCARIS, 06300 NICE

APE 85.41Z

Actif

Etablissement

SIRET: 39947723100019

4 RUE HANCY, 06000 NICE

APE 91.3E

Ferme

Etablissement

SIRET: 39947723100027

3 RUE D'ALGER, 06000 NICE

APE 91.3E

Ferme

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de PRO'ARTIGRAPH Gratuit

Extrait Kbis de PRO'ARTIGRAPH

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de PRO'ARTIGRAPH, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour PRO'ARTIGRAPH

Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 399477231 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 399477231 identifie PRO'ARTIGRAPH, située à NICE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PRO'ARTIGRAPH ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PRO'ARTIGRAPH est 85.41Z — Enseignement post-secondaire non supérieur. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PRO'ARTIGRAPH ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PRO'ARTIGRAPH est FR03399477231. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de PRO'ARTIGRAPH ?

Si vous êtes dirigeant de PRO'ARTIGRAPH, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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