Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-09-19 · Voir les annonces

PLAN LIBRE

ACTIF
CHAUMONT Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1991, PLAN LIBRE est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à CHAUMONT, active dans le secteur Activités d'architecture (APE 71.11Z). PLAN LIBRE fait partie des 45 entreprises du secteur Activités d'architecture à CHAUMONT.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 1991
SIREN
383 039 070
TVA
FR29383039070
APE
71.11Z Activités d'architecture

Siège Social

6 RUE DE LA TOUR CHARTON
52000 CHAUMONT
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Identité Juridique

Date création
30 aout 1991
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif
1-2 salaries
SIRET (siège)
38303907000057

Dirigeants (1)

NV
NICOLAS VAUTHIER
Membre du conseil de surveillance 62 ans

Etablissements (7)

Donnees Financieres 2016

CA
-
Résultat
-
Marge
-
Actif
319K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-09-19 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
2024-09-18 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
2023-07-31 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour PLAN LIBRE

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 383039070 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 383039070 identifie PLAN LIBRE, située à CHAUMONT. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PLAN LIBRE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PLAN LIBRE est 71.11Z — Activités d'architecture. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PLAN LIBRE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PLAN LIBRE est FR29383039070. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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