Annonce BODACC récente : RCS_B

Publié le 2026-01-22 · Voir les annonces

Entrepreneur individuel PHILIPPE ROUSSEL

ACTIF

Enseigne: ROUSSEL TRAVAUX AGRICOLES

24499 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2013, PHILIPPE ROUSSEL est une entreprise individuelle basée à 24499, active dans le secteur Autres cultures non permanentes (APE 01.19Z).

📅 Créée en 2013

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

791 106 370

TVA

FR43791106370

APE

01.19Z Autres cultures non permanentes

Siège Social

4 ROUTE DE MOISSIERE
24520 24499

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Identité Juridique

Date création: 16 janvier 2013
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 79110637000020

Dirigeants (2)

PHILIPPE DANIEL ROUSSEL

Dirigeant 51 ans

PHILIPPE ROUSSEL

Entrepreneur individuel

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 79110637000020

4 ROUTE DE MOISSIERE, 24520 SAINT-SAUVEUR

APE 01.19Z

Actif

ROUSSEL TRAVAUX AGRICOLES

SIRET: 79110637000012

4 ROUTE DE MOISSIERE, 24520 SAINT-SAUVEUR

APE 01.61Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (1 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-01-22 Modification

Activité: Entrepreneur travaux agricoles

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

Telecharger PDF

Attestation RNE (INPI)

Extrait du Registre National des Entreprises (RNE)

Source : INPI — Registre National des Entreprises

Forme juridique

Entrepreneur individuel

Code APE

0119Z - Autres cultures non permanentes

Date d'immatriculation

23/01/2026

Dirigeants (source RNE)

Nom	Qualité
ROUSSEL	—

Outils de gestion pour PHILIPPE ROUSSEL

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 791106370 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 791106370 identifie PHILIPPE ROUSSEL, située à 24499. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PHILIPPE ROUSSEL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PHILIPPE ROUSSEL est 01.19Z — Autres cultures non permanentes. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PHILIPPE ROUSSEL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PHILIPPE ROUSSEL est FR43791106370. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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