Entrepreneur individuel PATRICK MARCHAND

ACTIF
71306 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2015, PATRICK MARCHAND est une entreprise individuelle basée à 71306, active dans le secteur Autre création artistique (APE 90.03B).

📅 Créée en 2015
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SIREN
828 808 428
TVA
FR46828808428
APE
90.03B Autre création artistique

Siège Social

8 RUE BOILEAU
71300 71306
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 2015
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
82880842800019

Dirigeants (1)

PM
PATRICK MARCHAND
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 828808428 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 828808428 identifie PATRICK MARCHAND, située à 71306. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PATRICK MARCHAND ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PATRICK MARCHAND est 90.03B — Autre création artistique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PATRICK MARCHAND ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PATRICK MARCHAND est FR46828808428. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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