Entrepreneur individuel PATRICK MARCHAND

ACTIF
47263 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1985, PATRICK MARCHAND est une entreprise individuelle basée à 47263, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). PATRICK MARCHAND fait partie des 6 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 47263.

📅 Créée en 1985
SIREN
408 105 526
TVA
FR50408105526
APE
01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

LIBON
47200 47263
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
16 mai 1985
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
40810552600011

Dirigeants (2)

PM
PATRICK MARCHAND
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour PATRICK MARCHAND

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 408105526 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 408105526 identifie PATRICK MARCHAND, située à 47263. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PATRICK MARCHAND ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PATRICK MARCHAND est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PATRICK MARCHAND ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PATRICK MARCHAND est FR50408105526. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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