Entrepreneur individuel PATRICK CLEMENCET

ACTIF

21492 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1980, PATRICK CLEMENCET est une entreprise individuelle basée à 21492, active dans le secteur Évaluation des risques et dommages (APE 66.21Z).

📅 Créée en 1980

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SIREN

323 151 191

TVA

FR83323151191

APE

66.21Z Évaluation des risques et dommages

Siège Social

4 RUE MOULIN MAREAU
21630 21492

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1980
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 32315119100034

Dirigeants (2)

PATRICK CLEMENCET

Entrepreneur individuel

PATRICK ROGER MARCEL CLEMENCET

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 32315119100034

4 RUE MOULIN MAREAU, 21630 POMMARD

APE 66.21Z

Actif

Etablissement

SIRET: 32315119100018

RUE DES EPENOTS, 21630 POMMARD

APE 01.21Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 323151191 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 323151191 identifie PATRICK CLEMENCET, située à 21492. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PATRICK CLEMENCET ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PATRICK CLEMENCET est 66.21Z — Évaluation des risques et dommages. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PATRICK CLEMENCET ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PATRICK CLEMENCET est FR83323151191. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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