Entrepreneur individuel PATRICK CHANEL

ACTIF

Enseigne: API BUFFETS

01254 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2013, PATRICK CHANEL est une entreprise individuelle basée à 01254, active dans le secteur Traitement primaire des récoltes (APE 01.63Z). PATRICK CHANEL fait partie des 16 entreprises du secteur Traitement primaire des récoltes à 01254.

📅 Créée en 2013
SIREN
790 910 202
TVA
FR38790910202
APE
01.63Z Traitement primaire des récoltes

Siège Social

206 CHEMIN DES BUFFETS
01250 01254
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Identité Juridique

Date création
1 mars 2013
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
79091020200031

Dirigeants (1)

PC
PATRICK CHANEL
Entrepreneur individuel

Etablissements (3)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour PATRICK CHANEL

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 790910202 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 790910202 identifie PATRICK CHANEL, située à 01254. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PATRICK CHANEL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PATRICK CHANEL est 01.63Z — Traitement primaire des récoltes. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PATRICK CHANEL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PATRICK CHANEL est FR38790910202. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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