Entrepreneur individuel PATRICK BOURGEOIS

ACTIF
97103 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2016, PATRICK BOURGEOIS est une entreprise individuelle basée à 97103, active dans le secteur Autres enseignements (APE 85.59B). PATRICK BOURGEOIS fait partie des 6 entreprises du secteur Autres enseignements à 97103.

📅 Créée en 2016
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SIREN
820 752 178
TVA
FR10820752178
APE
85.59B Autres enseignements

Siège Social

LD CONVENANCE
97122 97103
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Identité Juridique

Date création
2 mai 2016
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
82075217800013

Dirigeants (2)

PB
PATRICK BOURGEOIS
Entrepreneur individuel
PB
PATRICK CHARLES GILLES BOURGEOIS
Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 820752178 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 820752178 identifie PATRICK BOURGEOIS, située à 97103. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PATRICK BOURGEOIS ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PATRICK BOURGEOIS est 85.59B — Autres enseignements. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PATRICK BOURGEOIS ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PATRICK BOURGEOIS est FR10820752178. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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