Entrepreneur individuel PATRICK BERNARD

ACTIF

86039 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2007, PATRICK BERNARD est une entreprise individuelle basée à 86039, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). PATRICK BERNARD fait partie des 10 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 86039.

📅 Créée en 2007

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SIREN

499 935 948

TVA

FR64499935948

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

LIEU DIT CHEZ MERCIER
86510 86039

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Identité Juridique

Date création: 1 octobre 2007
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 49993594800012

Dirigeants (2)

PATRICK BERNARD

Entrepreneur individuel

PATRICK GILBERT BERNARD

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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CA : 15.3M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 499935948 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 499935948 identifie PATRICK BERNARD, située à 86039. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PATRICK BERNARD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PATRICK BERNARD est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PATRICK BERNARD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PATRICK BERNARD est FR64499935948. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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