Entrepreneur individuel PATRICK BERNARD

ACTIF
36127 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1983, PATRICK BERNARD est une entreprise individuelle basée à 36127, active dans le secteur Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (APE 31.09B).

📅 Créée en 1983
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SIREN
327 313 383
TVA
FR43327313383
APE
31.09B Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement

Siège Social

ZI LES RIBATTES
36400 36127
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Identité Juridique

Date création
17 mai 1983
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
32731338300041

Dirigeants (2)

PB
PATRICK BERNARD
Entrepreneur individuel
PB
PATRICK MARCEL LUCIEN BERNARD
Dirigeant

Etablissements (3)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Outils de gestion pour PATRICK BERNARD

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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MICHEL GUESNARD
36127

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 327313383 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 327313383 identifie PATRICK BERNARD, située à 36127. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PATRICK BERNARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PATRICK BERNARD est 31.09B — Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PATRICK BERNARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PATRICK BERNARD est FR43327313383. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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