PATCH A TERNAND

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de PATCH A TERNAND est 450612130.

Q: Quel est le numéro de TVA de PATCH A TERNAND ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PATCH A TERNAND est FR73450612130. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

TERNAND Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2003, PATCH A TERNAND est une Association déclarée basée à TERNAND, active dans le secteur Arts du spectacle vivant (APE 90.01Z). PATCH A TERNAND fait partie des 4 entreprises du secteur Arts du spectacle vivant à TERNAND.

📅 Créée en 2003

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

450 612 130

TVA

FR73450612130

APE

90.01Z Arts du spectacle vivant

Siège Social

LA POTTE
69620 TERNAND

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 22 septembre 2003
Forme juridique: Association déclarée
SIRET (siège): 45061213000010

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 45061213000010

LA POTTE, 69620 TERNAND

APE 90.01Z

Actif

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de PATCH A TERNAND Gratuit

Extrait Kbis de PATCH A TERNAND

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de PATCH A TERNAND, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

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Avis de situation INSEE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 450612130 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 450612130 identifie PATCH A TERNAND, située à TERNAND. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PATCH A TERNAND ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PATCH A TERNAND est 90.01Z — Arts du spectacle vivant. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PATCH A TERNAND ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PATCH A TERNAND est FR73450612130. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de PATCH A TERNAND ?

Si vous êtes dirigeant de PATCH A TERNAND, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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