Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-12-11 · Voir les annonces

PAT BAT

ACTIF
SAINT-DIDIER-DE-FORMANS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1993, PAT BAT est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à SAINT-DIDIER-DE-FORMANS, active dans le secteur Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (APE 43.99C). PAT BAT fait partie des 40 entreprises du secteur Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à SAINT-DIDIER-DE-FORMANS.

👥 6-9 salaries salariés 📅 Créée en 1993
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SIREN
389 809 096
TVA
FR53389809096
APE
43.99C Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Siège Social

2139 CHEMIN D’ARRAS
01600 SAINT-DIDIER-DE-FORMANS
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 fevrier 1993
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif
6-9 salaries
SIRET (siège)
38980909600040

Dirigeants (2)

BC
BENJAMIN COURTIAL
Membre du conseil de surveillance 36 ans
BC
BENJAMIN COURTIAL (COURTIAL)
Gérant

Etablissements (4)

Donnees Financieres 2023

CA
-
Résultat
-
Marge
-
Actif
882K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Evolution financiere de PAT BAT : chiffre d'affaires de 215K€ (2016) a 488K€ (2019). Resultat net : -10K€ en 2019.
Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)
Detail par exercice (4 ans)
2023
CA - Resultat - Actif 882 372 € Passif - Charges - Effectif -
2022
CA - Resultat - Actif 620 433 € Passif - Charges - Effectif -
2019
CA 488 095 € Resultat -9 540 € Actif 171 505 € Passif - Charges - Effectif -
2016
CA 215 417 € Resultat -73 159 € Actif 77 154 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-12-11 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
2024-12-31 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
2024-02-07 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
2023-10-06 Modification

Activité: Prestation de gros oeuvre et second oeuvre en bâtiment, travaux publics, maçonnerie, prestations de services en sous Traitance, rénovation neuf tout corps d'état, piscines, dallages, carrelage. | transfert du siège social.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Via site INPI
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Outils de gestion pour PAT BAT

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 389809096 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 389809096 identifie PAT BAT, située à SAINT-DIDIER-DE-FORMANS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PAT BAT ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PAT BAT est 43.99C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PAT BAT ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PAT BAT est FR53389809096. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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