Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-09-11 · Voir les annonces

PASS'IV

ACTIF
MOIRANS-EN-MONTAGNE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2020, PASS'IV est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à MOIRANS-EN-MONTAGNE, active dans le secteur Construction de maisons individuelles (APE 41.20A). Son chiffre d'affaires s'élève à 2.1M€, en hausse de 14% par rapport à l'exercice précédent. Le CA a évolué de 934K€ à 2.1M€ sur 3 ans, marquant une croissance significative. PASS'IV fait partie des 2 entreprises du secteur Construction de maisons individuelles à MOIRANS-EN-MONTAGNE.

📈 +14% CA 👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2020 📊 1 entreprises dans ce secteur
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
892 386 392
TVA
FR25892386392
APE
41.20A Construction de maisons individuelles

Siège Social

95 AVENUE DE SAINT-CLAUDE
39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
23 decembre 2020
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif
1-2 salaries
SIRET (siège)
89238639200021

Dirigeants (1)

YA
YVES MAURICE ALAIN ACQUISTAPACE
Membre du conseil de surveillance 53 ans

Etablissements (2)

Donnees Financieres 2024

CA
2.1M€
+13.9%
Résultat
81K€
Marge
3.8%
Actif
922K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Evolution financiere de PASS'IV : chiffre d'affaires de 934K€ (2021) a 2.1M€ (2024). Resultat net : 81K€ en 2024.
Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)
Detail par exercice (4 ans)
2024
CA 2 148 437 € Resultat 81 114 € Actif 921 656 € Passif - Charges - Effectif -
2023
CA 1 886 366 € Resultat 67 665 € Actif 592 747 € Passif - Charges - Effectif -
2022
CA 1 278 941 € Resultat 35 248 € Actif 809 695 € Passif - Charges - Effectif -
2021
CA 933 668 € Resultat 4 927 € Actif 417 474 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-09-11 Comptes annuels
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
2024-09-05 Comptes annuels
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
2023-12-21 Comptes annuels
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour PASS'IV

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Entreprises à MOIRANS-EN-MONTAGNE Voir l'annuaire →

2 entreprises du même secteur dans cette ville.

RPC EMBALLAGES MOIRANS
MOIRANS-EN-MONTAGNE
CA : 21.3M€
THOMAS FRANCE PLASTIC
MOIRANS-EN-MONTAGNE
CA : 19.1M€
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MOIRANS-EN-MONTAGNE
CA : 16.5M€
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MOIRANS-EN-MONTAGNE
CA : 2.9M€
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CA : 1.5M€

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MAISONS PIERRE
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GEOXIA NORD OUEST
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DECINES-CHARPIEU
CA : 62.9M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 892386392 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 892386392 identifie PASS'IV, située à MOIRANS-EN-MONTAGNE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PASS'IV ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASS'IV est 41.20A — Construction de maisons individuelles. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PASS'IV ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PASS'IV est FR25892386392. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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