PASSION ENSEIGNES

ACTIF
ARBUSIGNY Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2024, PASSION ENSEIGNES est une SAS, société par actions simplifiée basée à ARBUSIGNY, active dans le secteur Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (APE 70.22Z). PASSION ENSEIGNES fait partie des 10 entreprises du secteur Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion à ARBUSIGNY.

📅 Créée en 2024
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
934 782 863
TVA
FR31934782863
APE
70.22Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Siège Social

147 CHEMIN DE L'EVY
74930 ARBUSIGNY
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Identité Juridique

Date création
21 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIRET (siège)
93478286300013

Dirigeants (1)

JD
JEAN-MICHEL DEPRES
President 57 ans

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
Telecharger PDF
Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
Acceder
Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
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Outils de gestion pour PASSION ENSEIGNES

Facture Factur-X
Créer une facture électronique conforme.
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Convertir un PDF en Factur-X.
Vérifier Factur-X
Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 934782863 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 934782863 identifie PASSION ENSEIGNES, située à ARBUSIGNY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PASSION ENSEIGNES ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASSION ENSEIGNES est 70.22Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PASSION ENSEIGNES ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PASSION ENSEIGNES est FR31934782863. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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