PASSE SIMPLE

ACTIF

MORTCERF Entreprise Mise à jour: 05/03/2026

Créée en 2022, PASSE SIMPLE est une Autre société civile basée à MORTCERF, active dans le secteur Activités des sociétés holding (APE 64.20Z). PASSE SIMPLE fait partie des 5 entreprises du secteur Activités des sociétés holding à MORTCERF.

📅 Créée en 2022

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite Carte numérique

Compatible Factur-X 2026

SIREN

922 307 418

TVA

FR79922307418

APE

64.20Z Activités des sociétés holding

Siège Social

87 RUE DU 27 AOUT
77163 MORTCERF

PASSE SIMPLE 100 entreprises du même secteur dans le département

Localisation

Identité Juridique

Date création: 15 decembre 2022
Forme juridique: Autre société civile
SIRET (siège): 92230741800017

Dirigeants (3)

JOSEE FERNANDE DELPHINA VAQUERO

Representant permanent 77 ans

PATRICIA MARCELLE VAQUERO

Representant permanent 70 ans

JOSEE FERNANDE DELPHINA MANDRAL (VAQUERO)

Gérant et associé indéfiniment responsable

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 92230741800017

87 RUE DU 27 AOUT, 77163 MORTCERF

APE 64.20Z

Actif

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de PASSE SIMPLE Gratuit

Extrait Kbis de PASSE SIMPLE

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de PASSE SIMPLE, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Avis de situation INSEE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Prix Commerce

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 922307418 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 922307418 identifie PASSE SIMPLE, située à MORTCERF. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASSE SIMPLE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASSE SIMPLE est 64.20Z — Activités des sociétés holding. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASSE SIMPLE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASSE SIMPLE est FR79922307418. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de PASSE SIMPLE ?

Si vous êtes dirigeant de PASSE SIMPLE, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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