Entrepreneur individuel PASCAL SIMON

ACTIF

70404 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2004, PASCAL SIMON est une entreprise individuelle basée à 70404, active dans le secteur Reproduction de plantes (APE 01.30Z). PASCAL SIMON fait partie des 9 entreprises du secteur Reproduction de plantes à 70404.

📅 Créée en 2004

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SIREN

451 612 543

TVA

FR35451612543

APE

01.30Z Reproduction de plantes

Siège Social

RTE DE SELLES
70210 70404

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 2004
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 45161254300012

Dirigeants (2)

PASCAL SIMON

Entrepreneur individuel

PASCAL FRANCOIS SIMON

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 45161254300012

RTE DE SELLES, 70210 PASSAVANT-LA-ROCHERE

APE 01.30Z

Actif

Etablissement

SIRET: 45161254300020

RTE DE SELLES, 70210 PASSAVANT-LA-ROCHERE

APE 01.30Z

Actif

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 451612543 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 451612543 identifie PASCAL SIMON, située à 70404. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL SIMON ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL SIMON est 01.30Z — Reproduction de plantes. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL SIMON ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL SIMON est FR35451612543. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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