Entrepreneur individuel PASCAL ROYER

ACTIF

69034 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2000, PASCAL ROYER est une entreprise individuelle basée à 69034, active dans le secteur Commerce d'alimentation générale (APE 47.11B). PASCAL ROYER fait partie des 13 entreprises du secteur Commerce d'alimentation générale à 69034.

📅 Créée en 2000

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SIREN

432 843 522

TVA

FR17432843522

APE

47.11B Commerce d'alimentation générale

Siège Social

28 RUE DE MARGNOLLES
69300 69034

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Identité Juridique

Date création: 16 aout 2000
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 43284352200017

Dirigeants (1)

PASCAL ROYER

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 432843522 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 432843522 identifie PASCAL ROYER, située à 69034. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL ROYER ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL ROYER est 47.11B — Commerce d'alimentation générale. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL ROYER ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL ROYER est FR17432843522. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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