Entrepreneur individuel PASCAL ROUSSEL

ACTIF

76602 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1982, PASCAL ROUSSEL est une entreprise individuelle basée à 76602, active dans le secteur Élevage d'autres animaux (APE 01.49Z). PASCAL ROUSSEL fait partie des 19 entreprises du secteur Élevage d'autres animaux à 76602.

📅 Créée en 1982

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

324 998 871

TVA

FR58324998871

APE

01.49Z Élevage d'autres animaux

Siège Social

476 RUE DU FOUR A CHAUX
76890 76602

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Identité Juridique

Date création: 1 fevrier 1982
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 32499887100028

Dirigeants (2)

PASCAL ROUSSEL

Entrepreneur individuel

PASCAL MICHEL GILBER ROUSSEL

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 32499887100028

476 RUE DU FOUR A CHAUX, 76890 SAINT-MACLOU-DE-FOLLEVILLE

APE 01.49Z

Actif

Etablissement

SIRET: 32499887100010

, 76890 SAINT VICTOR L'ABBAYE

APE 01.19Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 324998871 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 324998871 identifie PASCAL ROUSSEL, située à 76602. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL ROUSSEL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL ROUSSEL est 01.49Z — Élevage d'autres animaux. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL ROUSSEL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL ROUSSEL est FR58324998871. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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