Entrepreneur individuel PASCAL RELLIER

ACTIF

63461 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1995, PASCAL RELLIER est une entreprise individuelle basée à 63461, active dans le secteur Location de terrains et d'autres biens immobiliers (APE 68.20B). PASCAL RELLIER fait partie des 3 entreprises du secteur Location de terrains et d'autres biens immobiliers à 63461.

📅 Créée en 1995

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SIREN

399 736 289

TVA

FR13399736289

APE

68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège Social

METAIRIE BASSE
63350 63461

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1995
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 39973628900014

Dirigeants (2)

PASCAL RELLIER

Entrepreneur individuel

PASCAL HUBERT RELLIER

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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63461

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IMMOBILIERE CARREFOUR

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 399736289 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 399736289 identifie PASCAL RELLIER, située à 63461. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL RELLIER ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL RELLIER est 68.20B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL RELLIER ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL RELLIER est FR13399736289. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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