Entrepreneur individuel PASCAL PETIT

ACTIF

51247 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1984, PASCAL PETIT est une entreprise individuelle basée à 51247, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z). PASCAL PETIT fait partie des 2 entreprises du secteur Culture de la vigne à 51247.

📅 Créée en 1984

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SIREN

393 104 674

TVA

FR62393104674

APE

01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

53 GRANDE RUE
51270 51247

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Identité Juridique

Date création: 1 juillet 1984
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 39310467400014

Dirigeants (2)

PASCAL PETIT

Entrepreneur individuel

PASCAL ARMAND PETIT

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 39310467400014

53 GRANDE RUE, 51270 FEREBRIANGES

APE 01.21Z

Actif

[ND]

SIRET: 39310467400022

[ND] [ND] [ND], [ND] FEREBRIANGES

APE 68.20B

Actif

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 393104674 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 393104674 identifie PASCAL PETIT, située à 51247. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL PETIT ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL PETIT est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL PETIT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL PETIT est FR62393104674. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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