Entrepreneur individuel PASCAL NOEL

ACTIF

08381 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2009, PASCAL NOEL est une entreprise individuelle basée à 08381, active dans le secteur Travaux de couverture par éléments (APE 43.91B). PASCAL NOEL fait partie des 10 entreprises du secteur Travaux de couverture par éléments à 08381.

📅 Créée en 2009

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SIREN

514 691 336

TVA

FR84514691336

APE

43.91B Travaux de couverture par éléments

Siège Social

39 RUE DESIRE LINARD
08190 08381

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Identité Juridique

Date création: 14 septembre 2009
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 51469133600028

Dirigeants (2)

PASCAL NOEL

Entrepreneur individuel

PASCAL FRANCIS NOEL (NOEL)

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 51469133600028

39 RUE DESIRE LINARD, 08190 SAINT-GERMAINMONT

APE 43.91B

Actif

Etablissement

SIRET: 51469133600010

5 RUE BRENNUS DELAITRE, 08190 SAINT-GERMAINMONT

APE 43.91B

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 514691336 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 514691336 identifie PASCAL NOEL, située à 08381. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL NOEL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL NOEL est 43.91B — Travaux de couverture par éléments. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL NOEL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL NOEL est FR84514691336. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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