Entrepreneur individuel PASCAL NOEL

ACTIF

23022 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2008, PASCAL NOEL est une entreprise individuelle basée à 23022, active dans le secteur Élevage d'autres bovins et de buffles (APE 01.42Z). PASCAL NOEL fait partie des 16 entreprises du secteur Élevage d'autres bovins et de buffles à 23022.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2008

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SIREN

508 652 310

TVA

FR84508652310

APE

01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles

Siège Social

FRETEIX
23270 23022

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Identité Juridique

Date création: 1 decembre 2008
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 50865231000014

Dirigeants (2)

PASCAL NOEL

Entrepreneur individuel

PASCAL JEAN EDOUARD NOEL

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 50865231000014

FRETEIX, 23270 BETETE

APE 01.42Z

Actif

Etablissement

SIRET: 50865231000022

LE PUY MAIGRE, 23600 BOUSSAC-BOURG

APE 68.20B

Actif

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 508652310 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 508652310 identifie PASCAL NOEL, située à 23022. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL NOEL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL NOEL est 01.42Z — Élevage d'autres bovins et de buffles. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL NOEL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL NOEL est FR84508652310. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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