Entrepreneur individuel PASCAL NOEL

ACTIF
54150 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1983, PASCAL NOEL est une entreprise individuelle basée à 54150, active dans le secteur Code APE inconnu: 52.6E (APE 52.6E).

📅 Créée en 1983
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SIREN
326 790 557
TVA
FR55326790557
APE
52.6E Code APE inconnu: 52.6E

Siège Social

10 RUE DES BEGONIAS
54670 54150
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Identité Juridique

Date création
1 mars 1983
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
32679055700028

Dirigeants (2)

PN
PASCAL NOEL
Entrepreneur individuel
PN
PASCAL DENIS JOSEPH NOEL
Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
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Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
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Outils de gestion pour PASCAL NOEL

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 326790557 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 326790557 identifie PASCAL NOEL, située à 54150. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PASCAL NOEL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL NOEL est 52.6E — Code APE inconnu: 52.6E. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PASCAL NOEL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL NOEL est FR55326790557. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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