Entrepreneur individuel PASCAL MASSE ([ND])

ACTIF

41055 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1998, PASCAL MASSE ([ND]) est une entreprise individuelle basée à 41055, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). PASCAL MASSE ([ND]) fait partie des 12 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 41055.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 1998

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SIREN

417 687 985

TVA

FR22417687985

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

[ND] 41055

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Identité Juridique

Date création: 1 fevrier 1998
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 41768798500016

Dirigeants (2)

PASCAL MASSE

Entrepreneur individuel

PASCAL JEAN-PIERRE MASSE

Dirigeant

Etablissements (2)

[ND] Siege

SIRET: 41768798500016

[ND] [ND] [ND], [ND] VALLOIRE-SUR-CISSE

APE 01.11Z

Actif

Etablissement

SIRET: 41768798500024

39 RTE DE VILLESAVOIR, 41150 VALLOIRE-SUR-CISSE

APE 74.90B

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 417687985 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 417687985 identifie PASCAL MASSE ([ND]), située à 41055. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL MASSE ([ND]) ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL MASSE ([ND]) est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL MASSE ([ND]) ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL MASSE ([ND]) est FR22417687985. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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