Entrepreneur individuel PASCAL LE MAITRE

ACTIF
14123 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, PASCAL LE MAITRE est une entreprise individuelle basée à 14123, active dans le secteur Travaux de peinture et vitrerie (APE 43.34Z).

📅 Créée en 2022
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
920 508 355
TVA
FR67920508355
APE
43.34Z Travaux de peinture et vitrerie

Siège Social

12 ROUTE DE CREULLY
14610 14123
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Identité Juridique

Date création
1 novembre 2022
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
92050835500020

Dirigeants (2)

PL
PASCAL LE MAITRE
Entrepreneur individuel
PL
PASCAL LOUIS EMILE PIERRE LE MAITRE
Dirigeant

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
Telecharger PDF
Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
Acceder
Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
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Outils de gestion pour PASCAL LE MAITRE

Facture Factur-X
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 920508355 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 920508355 identifie PASCAL LE MAITRE, située à 14123. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PASCAL LE MAITRE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL LE MAITRE est 43.34Z — Travaux de peinture et vitrerie. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PASCAL LE MAITRE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL LE MAITRE est FR67920508355. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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