Entrepreneur individuel PASCAL DUVAL

ACTIF

50236 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1982, PASCAL DUVAL est une entreprise individuelle basée à 50236, active dans le secteur Code APE inconnu: 70.2C (APE 70.2C). PASCAL DUVAL fait partie des 5 entreprises du secteur Code APE inconnu: 70.2C à 50236.

📅 Créée en 1982

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SIREN

325 758 134

TVA

FR93325758134

APE

70.2C Code APE inconnu: 70.2C

Siège Social

ZONE INDUSTRIELLE
50250 50236

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Identité Juridique

Date création: 4 octobre 1982
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 32575813400010

Dirigeants (2)

PASCAL DUVAL

Entrepreneur individuel

PASCAL CHRISTIAN DANIEL DUVAL

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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CA : 51K€

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TERRE CUITE D'AIZENAY - ETS GAUVRIT

AIZENAY

CA : 11K€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 325758134 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 325758134 identifie PASCAL DUVAL, située à 50236. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL DUVAL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL DUVAL est 70.2C — Code APE inconnu: 70.2C. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL DUVAL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL DUVAL est FR93325758134. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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