Entrepreneur individuel PASCAL DONTAIL

ACTIF

54025 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2012, PASCAL DONTAIL est une entreprise individuelle basée à 54025, active dans le secteur Formation continue d'adultes (APE 85.59A). PASCAL DONTAIL fait partie des 6 entreprises du secteur Formation continue d'adultes à 54025.

📅 Créée en 2012

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

790 761 480

TVA

FR72790761480

APE

85.59A Formation continue d'adultes

Siège Social

68 RUE DU FAUBOURG SAINT-PHLIN
54510 54025

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Identité Juridique

Date création: 3 decembre 2012
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 79076148000025

Dirigeants (2)

PASCAL DONTAIL

Entrepreneur individuel

PASCAL JEAN MARIE DONTAIL

Dirigeant

Certifications & Labels

Organisme de formation

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 79076148000025

68 RUE DU FAUBOURG SAINT-PHLIN, 54510 ART-SUR-MEURTHE

APE 85.59A

Actif

Etablissement

SIRET: 79076148000017

2 RUE DU DOCTEUR DENIS, 54200 TOUL

APE 85.59A

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de PASCAL DONTAIL Gratuit

Extrait Kbis de PASCAL DONTAIL

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de PASCAL DONTAIL, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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CA : 83.0M€

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LEVALLOIS-PERRET

CA : 59.1M€

INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 790761480 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 790761480 identifie PASCAL DONTAIL, située à 54025. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL DONTAIL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL DONTAIL est 85.59A — Formation continue d'adultes. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL DONTAIL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL DONTAIL est FR72790761480. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de PASCAL DONTAIL ?

Si vous êtes dirigeant de PASCAL DONTAIL, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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