Entrepreneur individuel PASCAL COURBOT

ACTIF

62038 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1987, PASCAL COURBOT est une entreprise individuelle basée à 62038, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). PASCAL COURBOT fait partie des 17 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 62038.

📅 Créée en 1987

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SIREN

340 493 089

TVA

FR21340493089

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

1069 RUE VERNANDIQUE
62610 62038

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Identité Juridique

Date création: 4 mars 1987
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 34049308900015

Dirigeants (2)

PASCAL COURBOT

Entrepreneur individuel

PASCAL HENRI JOSEPH COURBOT

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 340493089 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 340493089 identifie PASCAL COURBOT, située à 62038. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL COURBOT ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL COURBOT est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL COURBOT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL COURBOT est FR21340493089. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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