Entrepreneur individuel PASCAL CHEVALIER

ACTIF
69012 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1996, PASCAL CHEVALIER est une entreprise individuelle basée à 69012, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z).

📅 Créée en 1996
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
411 541 774
TVA
FR22411541774
APE
01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

LA GRANGE DU BOIS
69430 69012
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Identité Juridique

Date création
11 novembre 1996
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
41154177400013

Dirigeants (1)

PC
PASCAL CHEVALIER
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 411541774 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 411541774 identifie PASCAL CHEVALIER, située à 69012. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PASCAL CHEVALIER ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL CHEVALIER est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PASCAL CHEVALIER ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL CHEVALIER est FR22411541774. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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