Entrepreneur individuel PASCAL CHEVALIER

ACTIF

27037 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1971, PASCAL CHEVALIER est une entreprise individuelle basée à 27037, active dans le secteur Code APE inconnu: 01.1A (APE 01.1A).

📅 Créée en 1971

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

387 983 950

TVA

FR71387983950

APE

01.1A Code APE inconnu: 01.1A

Siège Social

VETIGNY
27170 27037

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1971
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 38798395000016

Dirigeants (1)

PASCAL CHEVALIER

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 38798395000016

VETIGNY, 27170 BARC

APE 01.1A

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de PASCAL CHEVALIER Gratuit

Extrait Kbis de PASCAL CHEVALIER

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de PASCAL CHEVALIER, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

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Avis de situation INSEE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 387983950 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 387983950 identifie PASCAL CHEVALIER, située à 27037. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL CHEVALIER ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL CHEVALIER est 01.1A — Code APE inconnu: 01.1A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL CHEVALIER ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL CHEVALIER est FR71387983950. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de PASCAL CHEVALIER ?

Si vous êtes dirigeant de PASCAL CHEVALIER, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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