Entrepreneur individuel PASCAL BOSSU

ACTIF

08037 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2010, PASCAL BOSSU est une entreprise individuelle basée à 08037, active dans le secteur Élevage d'autres animaux (APE 01.49Z). PASCAL BOSSU fait partie des 13 entreprises du secteur Élevage d'autres animaux à 08037.

📅 Créée en 2010

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SIREN

528 535 214

TVA

FR04528535214

APE

01.49Z Élevage d'autres animaux

Siège Social

16 RUE DES ALOUETTES
08260 08037

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 2010
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 52853521400019

Dirigeants (1)

PASCAL BOSSU

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 528535214 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 528535214 identifie PASCAL BOSSU, située à 08037. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL BOSSU ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL BOSSU est 01.49Z — Élevage d'autres animaux. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL BOSSU ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL BOSSU est FR04528535214. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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