Entrepreneur individuel PASCAL BITON

ACTIF

63392 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1989, PASCAL BITON est une entreprise individuelle basée à 63392, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). PASCAL BITON fait partie des 11 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 63392.

📅 Créée en 1989

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SIREN

407 615 913

TVA

FR82407615913

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

63500 63392

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Identité Juridique

Date création: 31 decembre 1989
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40761591300016

Dirigeants (1)

PASCAL BITON

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 407615913 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 407615913 identifie PASCAL BITON, située à 63392. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL BITON ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL BITON est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL BITON ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL BITON est FR82407615913. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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