Entrepreneur individuel PASCAL BERTRAND

ACTIF

34243 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2019, PASCAL BERTRAND est une entreprise individuelle basée à 34243, active dans le secteur Culture de fruits à pépins et à noyau (APE 01.24Z).

📅 Créée en 2019

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

849 810 346

TVA

FR32849810346

APE

01.24Z Culture de fruits à pépins et à noyau

Siège Social

LES COMBES
34190 34243

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Identité Juridique

Date création: 3 avril 2019
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 84981034600015

Dirigeants (2)

PASCAL BERTRAND

Entrepreneur individuel

PASCAL MICHEL HENRI BERTRAND

Dirigeant

Certifications & Labels

Agriculture Bio

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 84981034600015

LES COMBES, 34190 SAINT-BAUZILLE-DE-PUTOIS

APE 01.24Z

Actif

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de PASCAL BERTRAND Gratuit

Extrait Kbis de PASCAL BERTRAND

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de PASCAL BERTRAND, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

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Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 849810346 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 849810346 identifie PASCAL BERTRAND, située à 34243. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL BERTRAND ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL BERTRAND est 01.24Z — Culture de fruits à pépins et à noyau. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL BERTRAND ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL BERTRAND est FR32849810346. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de PASCAL BERTRAND ?

Si vous êtes dirigeant de PASCAL BERTRAND, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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