Entrepreneur individuel PASCAL BERNARD

ACTIF

69382 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, PASCAL BERNARD est une entreprise individuelle basée à 69382, active dans le secteur Nettoyage courant des bâtiments (APE 81.21Z). PASCAL BERNARD fait partie des 7 entreprises du secteur Nettoyage courant des bâtiments à 69382.

📅 Créée en 2022

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SIREN

920 978 442

TVA

FR45920978442

APE

81.21Z Nettoyage courant des bâtiments

Siège Social

6 RUE NEUVE
69002 69382

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Identité Juridique

Date création: 31 octobre 2022
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 92097844200019

Dirigeants (1)

PASCAL BERNARD

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 920978442 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 920978442 identifie PASCAL BERNARD, située à 69382. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL BERNARD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL BERNARD est 81.21Z — Nettoyage courant des bâtiments. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL BERNARD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL BERNARD est FR45920978442. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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