Entrepreneur individuel PASCAL BERNARD

ACTIF

57240 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2007, PASCAL BERNARD est une entreprise individuelle basée à 57240, active dans le secteur Travaux de revêtement des sols et des murs (APE 43.33Z). PASCAL BERNARD fait partie des 5 entreprises du secteur Travaux de revêtement des sols et des murs à 57240.

📅 Créée en 2007

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SIREN

500 523 451

TVA

FR83500523451

APE

43.33Z Travaux de revêtement des sols et des murs

Siège Social

1 RUE GAMBETTA
57800 57240

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Identité Juridique

Date création: 9 octobre 2007
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 50052345100028

Dirigeants (2)

PASCAL BERNARD

Entrepreneur individuel

PASCAL BERNARD (BERNARD)

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 500523451 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 500523451 identifie PASCAL BERNARD, située à 57240. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL BERNARD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL BERNARD est 43.33Z — Travaux de revêtement des sols et des murs. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL BERNARD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL BERNARD est FR83500523451. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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