Entrepreneur individuel PASCAL BERNARD

ACTIF

23219 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2003, PASCAL BERNARD est une entreprise individuelle basée à 23219, active dans le secteur Élevage d'autres bovins et de buffles (APE 01.42Z). PASCAL BERNARD fait partie des 27 entreprises du secteur Élevage d'autres bovins et de buffles à 23219.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2003

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SIREN

444 473 144

TVA

FR20444473144

APE

01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles

Siège Social

LE DOGNON
23300 23219

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 2003
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 44447314400012

Dirigeants (2)

PASCAL BERNARD

Entrepreneur individuel

PASCAL MARC BERNARD

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Extrait du Registre National des Entreprises (RNE)

Source : INPI — Registre National des Entreprises

Forme juridique

Entrepreneur individuel

Code APE

0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles

Date d'immatriculation

01/01/2003

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 444473144 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 444473144 identifie PASCAL BERNARD, située à 23219. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL BERNARD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL BERNARD est 01.42Z — Élevage d'autres bovins et de buffles. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL BERNARD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL BERNARD est FR20444473144. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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