Entrepreneur individuel PASCAL BERNARD

ACTIF

81051 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1988, PASCAL BERNARD est une entreprise individuelle basée à 81051, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). PASCAL BERNARD fait partie des 2 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 81051.

📅 Créée en 1988

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SIREN

430 536 854

TVA

FR90430536854

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

ROZIES
81140 81051

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1988
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 43053685400010

Dirigeants (1)

PASCAL BERNARD

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 43053685400010

ROZIES, 81140 CAHUZAC-SUR-VERE

APE 01.11Z

Actif

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de PASCAL BERNARD Gratuit

Extrait Kbis de PASCAL BERNARD

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de PASCAL BERNARD, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

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Avis de situation INSEE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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🏆 Top 20 France — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)

Voir l'annuaire →

SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE

AVIGNON

19.8M€

SOC COOP AGRICOLE VALLEE RHONE VALGRAIN

LES TOURRETTES

15.3M€

SAS VALFRANCE SEMENCES

LE PUY-SAINTE-REPARADE

12.4M€

#12

SAFER DE L ILE DE FRANCE

SARL VILLENEUVE ET FILS

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 430536854 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 430536854 identifie PASCAL BERNARD, située à 81051. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL BERNARD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL BERNARD est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL BERNARD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL BERNARD est FR90430536854. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de PASCAL BERNARD ?

Si vous êtes dirigeant de PASCAL BERNARD, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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