Entrepreneur individuel PASCAL BERNARD

ACTIF
79102 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1985, PASCAL BERNARD est une entreprise individuelle basée à 79102, active dans le secteur Code APE inconnu: 01.2A (APE 01.2A).

📅 Créée en 1985
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SIREN
338 414 857
TVA
FR00338414857
APE
01.2A Code APE inconnu: 01.2A

Siège Social

LE BOURG
79330 79102
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Identité Juridique

Date création
1 novembre 1985
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
33841485700015

Dirigeants (1)

PB
PASCAL BERNARD
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour PASCAL BERNARD

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 338414857 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 338414857 identifie PASCAL BERNARD, située à 79102. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de PASCAL BERNARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL BERNARD est 01.2A — Code APE inconnu: 01.2A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de PASCAL BERNARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL BERNARD est FR00338414857. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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